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Data · dataset · 2026

Périnatalité : Accouchements et naissances (Région)

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Les indicateurs relatifs au nombre d’accouchements et de naissances, ainsi qu’à la description du lieu, du déroulement et des complications de l’accouchement, constituent ce jeu de données.

Description

Les indicateurs issus du SNDS sont présentés selon le lieu de domicile des femmes, tandis que ceux de l’Enquête Nationale Périnatale (ENP) le sont selon le lieu d’accouchement. Pour l’édition 2016 de l’ENP, les données des DROM manquent : les indicateurs régionaux DROM et l’indicateur France entière ne sont donc pas disponibles.

Les taux sont bruts, sauf pour les indicateurs de l’ENP 2021, qui sont pondérés afin de tenir compte de l'extension de la durée d'enquête dans les DROM (une semaine d'enquête dans l'Hexagone et la Guyane, et jusqu'à 14 semaines en Martinique). Ainsi, les pondérations de toutes les mères sur un territoire sont égales à l’inverse du nombre de semaines d’enquête. Les indicateurs sont mis à jour annuellement pour les indicateurs issus du SNDS et disponibles à partir de l'année 2012 pour la plupart.

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Les indicateurs issus de l'Enquête Nationale Périnatale (ENP) sont mis à jour à chaque nouvelle édition, environ tous les 6 ans. Précisions :

  • Les données de l'ENP ne sont pas systématiquement disponibles pour l'ensemble des régions selon l'édition (exemple : pas de données pour les DROM dans l'édition 2016 et pas de données Corse pour les éditions 2016 et 2021).
  • Naissances vivantes (Insee) : issu de l'état civil, correspond au nombre de naissances vivantes. Il est utilisé comme dénominateur pour les indicateurs de mortalité du nourrisson, et comme numérateur pour le taux de natalité.
  • Taux de natalité : issu de l'état civil, correspond au nombre de naissances vivantes pour 1000 habitants.
  • Naissances vivantes (PMSI) : issu du SNDS, correspond au nombre de séjours de naissances vivantes avec un code diagnostic Z38 (à partir d'une base corrigée récupérant des codes Z38 potentiellement manquants). Il est utilisé comme dénominateur pour les indicateurs SNDS portant sur les naissances vivantes (poids <2500 gr, PAG et GAG). N'inclut pas les naissances vivantes à domicile sans transfert immédiat en maternité et les naissances dans les maisons de naissance sans transfert immédiat en maternité.
  • Accouchement : issu du SNDS, correspond au nombre de séjours d'accouchement à partir de 22 SA avec un code diagnostic Z37. Il est utilisé comme dénominateur pour les indicateurs SNDS portant sur l'ensemble des accouchements. N'inclut pas les accouchements à domicile sans transfert immédiat en maternité et les accouchements dans les maisons de naissance sans transfert immédiat en maternité.
  • Accouchements chainables / avec un identifiant valide : issu du SNDS, correspond aux séjours d'accouchement dont l'identifiant de la femme (NIR_ANO_17) est valide (codes retour = 0), permettant ainsi le lien avec l'ensemble des données du SNDS. Par exemple, les séjours de femmes sans numéro de sécurité sociale ne peuvent pas avoir d'identifiant valide.
  • Accouchement dans une maternité de type 1 : issu du SNDS, correspond aux accouchements réalisés dans des maternités de type 1 (obstétrique seule).
  • Accouchement dans une maternité de type 2A : issu du SNDS, correspond aux accouchements réalisés dans des maternités de type 2A (obstétrique et néonatalogie).
  • Accouchement dans une maternité de type 2B : issu du SNDS, correspond aux accouchements réalisés dans des maternités de type 2B (obstétrique, néonatalogie et soins intensifs de néonatalogie).
  • Accouchement dans une maternité de type 3 : issu du SNDS, correspond aux accouchements réalisés dans des maternités de type 3 (obstétrique, néonatalogie, soins intensifs de néonatalogie et réanimation néonatale).
  • Accouchement dans une maternité réalisant moins de 1000 accouchements : issu du SNDS, correspond aux accouchements dans une maternité réalisant moins de 1000 accouchements dans l'année selon l'activité recensée dans le PMSI.
  • Accouchement par césarienne : issu du SNDS, correspond aux accouchements avec un acte CCAM de césarienne (JQGA002, JQGA003, JQGA004 ou JQGA005)
  • Accouchement par césarienne programmée : issu du SNDS, correspond aux accouchements avec un acte CCAM de césarienne programmée (JQGA002)
  • Accouchement par voie basse : issu du SNDS, correspond aux accouchements avec un acte CCAM de voie basse (JQGD001, JQGD002, JQGD003, JQGD004, JQGD005, JQGD007, JQGD008, JQGD010, JQGD012, JQGD013)
  • Accouchement par voie basse non instrumentale : issu du SNDS, correspond aux accouchements par voie basse en excluant les actes CCAM de voie basse instrumentale (JQGD006, JQGD009, JQGD011) et les codes de diagnostic O81, O841, O665, O83)
  • Accouchement par voie basse non instrumentale parmi les primipares : issu du SNDS, correspond aux accouchements par voie basse non instrumentale parmi les primipares. Les femmes primipares sont repérées par les codes d'extension des césariennes, les actes de voies basse spécifiques à un accouchement d'une primipare ou l'absence d'un précédent séjour d'accouchement dans le SNDS (à partir de 2006). En cas de conflit entre ces critères, la multiparité est prioritaire.
  • Accouchement par voie basse non instrumentale parmi les multipares : issu du SNDS, correspond aux accouchements par voie basse non instrumentale parmi les multipares. Les femmes multipares sont repérées par les codes d'extension des césariennes, les actes de voies basse spécifiques à un accouchement d'une multipare ou la présence d'un précédent séjour d'accouchement dans le SNDS (à partir de 2006). En cas de conflit entre ces critères, la multiparité est prioritaire.
  • Femmes déclarant avoir mis plus de 45 minutes pour aller de leur domicile à la maternité : issu de l'ENP. Pour aller plus loin : Consulter le bulletin national et les bulletins régionaux de surveillance de la santé périnatale, période 2012-2024 : santepubliquefrance.fr/anomalies-congenitales/bulletin-national/sante-perinatale-et-petite-enfance-en-france-entre-2012-2024 Consulter les rapports des Enquêtes Nationales périnatales de 2021 : santepubliquefrance.fr/etudes-et-enquetes/enquete-nationale-perinatale-2021

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Périnatalité
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