Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des domaines enseignement supérieur et recherche

Il est constitué des enquêtes statistiques et des évaluations d'acquis conduites par la sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques (DGESIP-DGRI A-2, dite SDSIES) et la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (Depp), ainsi que des opérations de contrôle de gestion menées par les directions dans le cadre de leurs missions.

Il comporte aussi l'ensemble du dispositif statistique d'observation de la recherche et du développement (R&D) qui s'adresse aux opérateurs publics et privés, tant au niveau national que territorial. Il indique la finalité, le champ et le calendrier de chaque opération, la nature, la date de disponibilité et les modalités de diffusion des résultats. Il distingue les remontées de fichiers informatisés des collectes par voie de questionnaire.